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Marques déposées par SA DOMAINE DE BELLE MARE
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DOMAINE DE LA GRAND GRANGE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRAND GRANGE.
SA DOMAINE DE BELLE MARE

Numéro de dépôt :
3230273
Date de dépôt :
12/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/06/2013
DOMAINE DE LA GRAND GRANGE. de SA DOMAINE DE BELLE MARE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRAND GRANGE.

Déposée le 12 juin 2003 par SA DOMAINE DE BELLE MARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE LA GRAND GRANGE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est SA DOMAINE DE BELLE MARE domicilié(e) CD 18,34140 MEZE - 34140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DOMAINE DE BELLE MARE domicilié(e) CD 18,34140 MEZE - 34140 - France.

La marque DOMAINE DE LA GRAND GRANGE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRAND GRANGE. est expirée depuis le 12 juin 2013.

SA DOMAINE DE BELLE MARE a également déposé les autres marques suivantes : Le Délice des Anges , LES CELLIERS DE THAU


SA DOMAINE DE BELLE MARE - CD 18,34140 MEZE - 34140 - France


SA DOMAINE DE BELLE MARE - CD 18,34140 MEZE - 34140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Boissons de fruits et jus de fruits, boissons alcoolique (à l'exception des vins et des eaux de vie), vin de pays. Vin d'appelation d'origine et eaux de vie d'appelation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.